Conseil Municipal du 16 décembre 2019

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG fait fonction de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-135DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)23/12/2019
2019-CM-136RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)23/12/2019

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-116BUDGET PRINCIPAL 2019 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe23/12/2019
2019-CM-117BUDGET ANNEXE DE LA CHAUFFERIE BOIS 2019 : décision modificative - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CM-118BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT FERMES 2019 : décision modificative - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CM-119AUTORISATIONS DE PROGRAMMES/CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) : actualisation 2019 - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CM-120FINANCES COMMUNALES : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2020 - Délibération - (sans annexe)23/12/2019
2019-CM-121DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2020 : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)23/12/2019
2019-CM-122ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020 : débat - Délibération - Annexe23/12/2019

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-134ECO-QUARTIER THUROT : modification de projet pour la cession du lot à bâtir 11C - Délibération - Annexe - Annexe23/12/2019

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-124SOUTIEN AUX PROJETS JEUNESSE : programmation 2020 - Délibération - (sans annexe)23/12/2019
2019-CM-125CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2019-2022 ENTRE LA VILLE DE HAGUENAU ET LE RUGBY CLUB DE HAGUENAU - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CM-126VILLE DE HAGUENAU - CENTRE SOCIOCULTUREL ROBERT SCHUMAN : convention d'objectifs et de financement 2020-2024 - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CM-127VILLE DE HAGUENAU - CENTRE SOCIOCULTUREL DU LANGENSAND : convention d'objectifs et de financement 2020-2024 - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CM-128OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS DE HAGUENAU : convention de partenariat - Délibération - Annexe - Annexe23/12/2019

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-133BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap) des bâtiments recevant du public - opération de travaux et demande au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)23/12/2019

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-129VOIE DE LIAISON SUD : avenant au contrat d'obligations réelles environnementales - Délibération - Annexe - Annexe23/12/2019
2019-CM-130NATURA 2000 : plan de financement prévisionnel 2020 de l'animation - Délibération - (sans annexe)23/12/2019
2019-CM-131EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : avenant à la convention avec le Centre d'Initiation à la Nature et à l'Environnement (CINE) - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CM-132REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL - Délibération - (sans annexe)23/12/2019

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-123OPÉRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE - Délibération - (sans annexe)23/12/2019

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-137PRODUITS IRRECOUVRABLES : admissions en non-valeur - Délibération - Annexe23/12/2019

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2019-CM-113CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)23/12/2019
2019-CM-114CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2019 - Délibération - Annexe23/12/2019
2019-CM-115CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à huis clos - Délibération - (sans annexe)23/12/2019